Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre de délibérations (11 juin 1909 - 1er mars 1930)

506 medias

Cote
1D/VOLK 6
Date
Entre le 11 juin 1909 et le 1er mars 1930
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (11 juin 1909 - 1er mars...
Résultat n°2
Registre de délibérations (9 décembre 1964 - 23 décembre 1968)

162 medias

Cote
1D/VOLK 9
Date
Entre le 09 décembre 1964 et le 23 décembre 1968
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (9 décembre 1964 - 23 décembre...
Résultat n°3
Registre de délibérations (11 septembre 1881 - 11 juin 1909)

471 medias

Cote
1D/VOLK 5
Date
Entre le 11 septembre 1881 et le 11 juin 1909
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (11 septembre 1881 - 11 juin...
Résultat n°4
Registre de délibérations (5 juillet 1787 - 6 février 1826)

199 medias

Cote
1D/VOLK 1
Date
Entre le 05 juillet 1787 et le 06 février 1826
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (5 juillet 1787 - 6 février...
Résultat n°5
Registre de délibérations (7 janvier 1838 - 21 avril 1861)

373 medias

Cote
1D/VOLK 3
Date
Entre le 07 janvier 1838 et le 21 avril 1861
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (7 janvier 1838 - 21 avril...
Résultat n°6
Registre de délibérations (16 mars 1930 - 20 novembre 1948)

388 medias

Cote
1D/VOLK 7
Date
Entre le 05 mars 1930 et le 20 novembre 1948
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (16 mars 1930 - 20 novembre...
Résultat n°7
Registre de délibérations (5 mars 1949 - 16 septembre 1964)

298 medias

Cote
1D/VOLK 8
Date
Entre le 05 mars 1949 et le 16 septembre 1964
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (5 mars 1949 - 16 septembre...
Résultat n°8
Registre de délibérations (1er mai 1861 - 21 août 1881)

382 medias

Cote
1D/VOLK 4
Date
Entre le 1er mai 1861 et le 21 août 1881
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (1er mai 1861 - 21 août 1881)
Résultat n°9
Registre de délibérations (17 mars 1826 - 10 septembre 1837)

229 medias

Cote
1D/VOLK 2
Date
Entre le 17 mars 1826 et le 10 septembre 1837
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de délibérations (17 mars 1826 - 10 septembre...
Résultat n°10
Registre de comptes-rendus à la municipalité (1er janvier 1788 - 24 novembre 1823)

61 medias

Cote
1D/VOLK 10
Date
Entre le 1er janvier 1788 et le 24 novembre 1823
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Registre de comptes-rendus à la municipalité (1er janvier...
Résultat n°11
Cote
1D/VOLK 11
Date
1874-1965
Lieu
VOLKRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • Registres de délibérations
  • Extraits des délibérations du conseil municipal soumis...
Résultat n°12
Registre de délibérations (1879-1894)

163 medias

Cote
1D/VEYM 2
Date
1879-1894
Lieu
VEYMERANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations
  • 1D/VEYM 1-1D/VEYM 7
  • Registre de délibérations (1879-1894)
Résultat n°13
Cote
1D/OEUTR 10
Date
1865
Lieu
OEUTRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/OEUTR
  • Registres de délibéartions
  • Registre de délibérations (1865)
Résultat n°14
Registre de délibérations (1841-1869)

347 medias

Cote
1D/OEUTR 3
Date
Entre le 09 mai 1841 et le 15 mai 1870
Lieu
OEUTRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/OEUTR
  • Registres de délibéartions
  • Registre de délibérations (1841-1869)
Résultat n°15
Registre de délibérations (1891-1921)

365 medias

Cote
1D/OEUTR 5
Date
Entre le 04 octobre 1891 et le 12 novembre 1921
Lieu
OEUTRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/OEUTR
  • Registres de délibéartions
  • Registre de délibérations (1891-1921)
Résultat n°16
Registre de délibérations (1932-1955)

412 medias

Cote
1D/OEUTR 7
Date
Entre le 12 juin 1932 et le 05 mars 1955
Lieu
OEUTRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/OEUTR
  • Registres de délibéartions
  • Registre de délibérations (1932-1955)
Résultat n°17
Registre de délibérations (1955-1966)

72 medias

Cote
1D/OEUTR 8
Date
Entre le 02 juin 1955 et le 18 juin 1966
Lieu
OEUTRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/OEUTR
  • Registres de délibéartions
  • Registre de délibérations (1955-1966)
Résultat n°18
Registre de délibérations (1966-1970)

191 medias

Cote
1D/OEUTR 9
Date
Entre le 26 juillet 1966 et le 13 avril 1970
Lieu
OEUTRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/OEUTR
  • Registres de délibéartions
  • Registre de délibérations (1966-1970)
Résultat n°19
Registre de délibérations (1871-1891)

390 medias

Cote
1D/OEUTR 4
Date
Entre le 16 mars 1871 et le 15 août 1891
Lieu
OEUTRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/OEUTR
  • Registres de délibéartions
  • Registre de délibérations (1871-1891)
Résultat n°20
Registre de délibérations (1818-1831)

108 medias

Cote
1D/OEUTR 1
Date
Entre le 16 mars 1818 et le 06 octobre 1831
Lieu
OEUTRANGE
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/OEUTR
  • Registres de délibéartions
  • Registre de délibérations (1818-1831)