MINUTE JURIDICTIONNELLE

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Jugement rendu par le premier Conseil de guerre de la 3e division militaire qui acquitte honorablement les citoyens Antoine Foynon, commissaire des guerres employé à Thionville, et Joseph Boistel, ex-économe de l'hôpital fixe dudit Thionville des accusations dirigées contre eux.	Cote 42Z/26	Date Année VI de la République, mois de fructidor, jour 09 (calendrier républicain)	Lieu THIONVILLE	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE
		Contexte : Archives 42Z Jugement rendu par le premier Conseil de guerre de...

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Jugement rendu par le premier Conseil de guerre de la 3e division militaire qui acquitte honorablement les citoyens Antoine Foynon, commissaire des guerres employé à Thionville, et Joseph Boistel, ex-économe de l'hôpital fixe dudit Thionville des accusations dirigées contre eux.