Jugement rendu par le premier Conseil de guerre de la 3e division militaire qui acquitte honorablement les citoyens Antoine Foynon, commissaire des guerres employé à Thionville, et Joseph Boistel, ex-économe de l'hôpital fixe dudit Thionville des accusations dirigées contre eux.

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Archives 42Z

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Langue des unités documentaires

Cote/Cotes extrêmes

42Z/26

Date

Année VI de la République, mois de fructidor, jour 09 (calendrier républicain)

Importance matérielle

1 document

Particularité physique

papier

Dimensions

77,5 x 42,5 cm

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques