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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Lettre du Duc de Feltre approuvant le procès-verbal faisant état de l'affermage par adjudication à l'enchère pour 3, 6, 9 ans à dater du 1er janvier 1816 de divers terrains militaires de Thionville à remettre en nature d'herbage moyennant le prix de 3300 francs.

1 media

Cote
42Z/65
Date
mardi 23 avril 1816
Lieu
THIONVILLE
Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCÈS-VERBAL
  • Contexte : Archives 42Z
  • Lettre du Duc de Feltre approuvant le procès-verbal...
Résultat n°2
Cote
42Z/129/
Date
1872 - 1872
Lieu
THIONVILLE
Type de document
MARCHE PUBLIC, ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Archives 42Z
  • Acte d'adjudication passé devant le notaire Tailleur...