Matrice des contributions personnelle, mobilière et des patentes (1867)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives 1G

Tout afficher 117 medias

Déplier tous les niveaux

Archives 1G

Langue des unités documentaires

FR

Matrice des contributions personnelle, mobilière et des patentes (1867)

Cote/Cotes extrêmes

1G/5

Date

1867

Importance matérielle

1 matrice

Nombre de feuilles

117 flles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Langue des unités documentaires

français

Mots clés lieux

THIONVILLE

Mots clés matières

19EME, fiscalité, fiscalité immobilière

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.