Registre de délibérations du Conseil municipal (2023)

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Origine

SA

Langue des unités documentaires

FR

Registre de délibérations du Conseil municipal (2023)

Cote/Cotes extrêmes

1D/206

Date

Entre le 31 janvier 2023 et le 11 décembre 2023

Importance matérielle

1 registre

Dimensions

31 x 22 cm

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

THIONVILLE

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, ORGANE DELIBERANT

Mots clés typologiques

délibération, registre

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